Brevets d’Invention

Fort de l’expérience acquise par ses fondateurs dans l’industrie ou dans divers Cabinets de propriété industrielle où ils ont précédemment exercé et grâce à une implication sans compromis dans l’étude des technologies de ses sociétés clientes, Omnipat a acquis une solide réputation de Cabinet expert dans la protection de l’innovation dans divers domaines techniques de pointe, notamment : électronique et microélectronique, technologies de la microélectronique, télécommunications, informatique, physique et optique appliquée, nouvelles technologies (objets connectés, NFC, RFID, transactions, cloud, web, cryptographie et sécurité, contre-mesures,…)

Notre Cabinet est apprécié pour le sérieux avec lequel les projets de brevets y sont préparés, et la ténacité avec laquelle les procédures d’examen sont conduites devant les Offices de brevets.

Le dépôt d’une demande de brevet et son extension à l’étranger constituent le point de départ de procédures d’examen de brevetabilité qui peuvent durer plusieurs années, avant d’obtenir des brevets nationaux ou régionaux : examen de brevetabilité devant l’Office Européen des brevets, devant l’Office Américain des Brevets et des Marques, devant les Offices asiatiques (Japon, Chine, Corée, Taïwan…), etc. Nous nous attachons à défendre avec fermeté les intérêts de notre clientèle devant ces divers Offices, tout en tenant compte des contraintes imposées par les législations et les jurisprudences nationales.

Notre Cabinet possède également une expérience confirmée en matière de précontentieux (analyses de liberté d’exploitation, études de validité de brevets concurrents), de contentieux administratif ou judiciaire (oppositions devant l’Office européen des brevets, actions en contrefaçon) ainsi que dans la conduite de négociations, la préparation de contrats de licence ou de copropriété.

Les ingénieurs seniors de notre département brevets sont Conseils en Propriété Industrielle près l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), Mandataires agréés près l’Office Européen des Brevets (OEB), et Mandataires près le Bureau International de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) pour le dépôt de demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT).